Acceptation des risques
Je, {renter_name}, reconnais que la location et l’utilisation d’un véhicule ou équipement de plaisance de type {vehicle_type} (« {vehicle_title} ») comporte des risques importants et inhérents.
Ces risques incluent notamment :
conditions météorologiques changeantes et imprévisibles
vent, vagues, courants et température de l’eau
risque de collision, chute, noyade ou hypothermie
risques liés à une mauvaise utilisation de l’équipement
défaillance mécanique ou bris d’équipement
risques liés à l’environnement naturel et nautique
Je reconnais également que ces risques peuvent exister même en présence de mesures de sécurité.
Responsabilité matérielle
Je m’engage à utiliser l’équipement {vehicle_title} fourni par {owner_business_name} de manière prudente et conforme aux instructions reçues.
Je reconnais être responsable de tout dommage, perte ou bris causé à l’équipement pendant la période {start_date} à {end_date}, incluant :
mauvaise utilisation
négligence
collision
manipulation inadéquate
non-respect des consignes
Je reconnais que l’équipement m’a été remis en bon état et accepté par moi lors de l’inspection initiale.
Je comprends que les dommages résultant d’un défaut d’utilisation ou de surveillance seront à ma charge
Confirmation de compétence
Je confirme :
détenir toutes les compétences, permis et autorisations requis par la loi
être capable de naviguer ou utiliser l’équipement de manière sécuritaire
être en bonne condition physique et mentale
ne pas être sous influence d’alcool, drogues ou médicaments altérant mes capacités
Je reconnais qu’il est de ma responsabilité de refuser l’utilisation si je juge les conditions dangereuses ou si je ne me sens pas apte.
Règles d'utilisation
Je m’engage à respecter en tout temps :
toutes les lois et règlements applicables
les zones autorisées de navigation ou d’utilisation
les limites de capacité (poids, passagers, équipement)
les instructions du propriétaire
Je reconnais et accepte que :
le port du gilet de sauvetage est obligatoire en tout temps lorsque requis par la loi ou les consignes du propriétaire
les conditions météorologiques peuvent changer rapidement et doivent être évaluées en continu
je suis responsable de mon retour sécuritaire au point de départ
INTERDITS :
navigation ou utilisation hors zones autorisées
utilisation en conditions jugées dangereuses
prêt ou transfert à un tiers
toute utilisation imprudente ou non sécuritaire
Responsabilité générale et limitation
Je comprends que le locateur n’est pas responsable :
des blessures, pertes ou dommages résultant de mon utilisation
des décisions que je prends durant l’activité
des conditions naturelles ou imprévues
Sauf en cas de faute grave ou intentionnelle non exclue par la loi.
Confirmation finale
Je reconnais que :
j’ai inspecté l’équipement avant utilisation
j’ai eu la possibilité de poser des questions
j’accepte volontairement de participer
je comprends pleinement les risques associés